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Marques déposées par Charles SPARR
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Domaine Amélie et Charles Sparr
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Amélie et Charles Sparr
Charles SPARR

Numéro de dépôt :
4389298
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
Domaine Amélie et Charles Sparr de Charles SPARR

Présentation de la marque Domaine Amélie et Charles Sparr

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par Charles SPARR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Amélie et Charles Sparr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Charles SPARR domicilié(e) 21 Rue Sainte Gertrude - 68920 - Wettolsheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard - W&G, Monsieur Pascal Goyard domicilié(e) 10 bis de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque Domaine Amélie et Charles Sparr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Amélie et Charles Sparr arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

Charles SPARR a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Légende , DOMAINE AMELIE & CHARLES SPARR , SAKURA


Charles SPARR - 21 Rue Sainte Gertrude - 68920 - Wettolsheim - France


Wetzel & Goyard - W&G, Monsieur Pascal Goyard - 10 bis de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.